Mentions Légales

• Identification du propriétaire du site :

Le site internet du Collège SFERE appartient à la Société Civile SFERE (RCS 327 92 708) au capital de 1799 euros. Le siège et le secrétariat de la Société Française d'Études et de Recherches en Énergétique (SFERE) est fixé au : 41 rue des Jardins - 84240 La Tour d'Aigues. Téléphone : 04 90 07 45 37.

Directeur de la publication du site : Jean-Pierre Guiliani.

Webmaster du site : Christophe Enderlin.

Copyright © 1998-2018 SFERE. Tous droits réservés.

Afin de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 681057.

• Hébergeur :

Agence des Médias Numérique (ci-après dénommée « AMEN »), dont le siège social est situé 12/14 Rond-point des Champs-Élysées, 75008 Paris (France). Téléphone : 0811 88 77 66.

• Droit de propriété intellectuelle :

Tous les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux) ainsi que la présentation et le contenu du site internet appartiennent au Collège SFERE ou à un tiers mandataire, ou sont utilisés par le Collège SFERE avec l’autorisation de leurs propriétaires. Ils sont protégés par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est rigoureusement interdite et s’apparente à de la contrefaçon. Toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

• Cookies (Définitions, caractéristiques et application des règles) :

Les cookies sont de petits fichiers textes que les sites visités vous envoient et stockent sur votre ordinateur ou appareil mobile, et qui seront renvoyés à ces mêmes sites à chaque nouvelle visite. Grâce à ces cookies, le site mémorise vos actions et préférences (par exemple les données de connexion, la langue favorite, les dimensions de la police de caractère, d’autres paramètres d’affichage, etc.) afin que vous n’ayez pas besoin de les spécifier à nouveau lorsque vous retournez sur le site ou consultez une autre page sur le même site.

Les cookies sont utilisés pour l’authentification électronique, le suivi des sessions et le stockage d’informations sur les activités des utilisateurs visitant le site. Ils peuvent également contenir un identifiant unique permettant à un système de suivre vos activités de navigation sur le site, à des fins statistiques ou publicitaires. Lorsque vous visitez un site, vous pouvez également recevoir sur votre ordinateur ou appareil mobile des cookies d’autres sites ou serveurs (cookies tiers). Certaines opérations peuvent être impossibles à effectuer sans l’utilisation de cookies, qui s’avèrent parfois techniquement nécessaires pour le bon fonctionnement du site.

Il existe différents types de cookies en fonction de leurs caractéristiques et fonctions, dont la durée de stockage sur votre ordinateur ou appareil mobile varie. Les cookies de session sont automatiquement effacés lorsque vous fermez le navigateur, tandis que les cookies persistants restent sur votre appareil jusqu’à une date d’expiration préprogrammée.

• Données nominatives ou à caractère personnel :

Les utilisateurs du site internet sont parfois invités à fournir au Collège SFERE des données nominatives, c'est à dire certaines informations à caractère personnel. Ils sont expressément avertis qu'ils n'ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé. Le traitement automatisé par le Collège SFERE des données nominatives fournies par l'utilisateur est conditionné à l'accord express et ponctuel de ce dernier.

Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par le Collège SFERE. Le Collège SFERE se réserve toutefois la possibilité de transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne permettant pas d'identifier l'utilisateur.

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée " Informatique et Liberté ", le Collège SFERE informe l'utilisateur de son droit d'accès aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment demander qu'elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu'il ait à justifier d'un quelconque motif.

• Sécurité :

Le Collège SFERE prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums de discussion ou à l'occasion de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers de les identifier.

• Liens hypertextes :

Le Collège SFERE instaure des liens avec d'autres sites sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle. Le Collège SFERE ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site avec l'autorisation expresse et préalable du Collège SFERE. Pour ce faire, il suffit à l'internaute de contacter le directeur de publication ci-dessus visé du Collège SFERE à cet effet.

• Publicité :

Les publicités apparaissant sur le site du Collège SFERE sont effectuées sous la seule responsabilité de l'annonceur.

• Législation applicable :

Le Collège SFERE est soumis à la législation française. En conséquence, dans l'hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d'autres pays, la responsabilité du Collège SFERE ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.


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